CC Serein et Armance - Mail sécurisé
Votre message
| Destinataire(s) |
groupe: "Conseillers Municipaux", groupe: "Mairies",
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| Copie à |
"DGS CCSA" <e.boursault@cc-sereinarmance.fr>, "Président CCSA" <president@cc-sereinarmance.fr>,
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| Objet |
INFORMATION – Conseil Communautaire du 24 Novembre 2022
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| Message |
Mesdames et Messieurs les Maires, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, Vous trouverez en bas de page le lien de téléchargement contenant la convocation et l’ordre du jour au Conseil Communautaire du Jeudi 24 Novembre prochain, pour affichage dans vos Mairies et diffusion sur les sites internet. Ce mail vaut information et non convocation. Pour votre information, vous trouverez également en bas de page le lien de téléchargement des pièces suivantes : - La convocation et l'ordre du jour ; - Les rapports et leurs annexes ; - L'Annexe rapport n°89 – Convention territoriale Globale Territoire CCSA Je vous prie de croire, Mesdames et Messieurs les Maires et Conseillers Municipaux, en l’assurance de mes sentiments les meilleurs. Le Président, Yves DELOT. |
| Documents attachés |
Annexe rapport n° 89 - Convention territoriale Globale Territoire CCSA.pdf
Convocation non nominatives 24 novembre 2022.pdf Rapport CC 24 novembre 2022.pdf Télécharger tous les fichiers |
